<aside> 🔒 Document mis à jour le 01/01/2024

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Index du règlement intérieur

Art. 1 - Personnel assujetti

Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires. Chaque stagiaire est censé accepter les termes du présent contrat lorsqu'il suit une formation dispensée par l’Institut Societhique.


Art. 2 - Conditions générales

Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.


Art. 3 - Règles générales d'hygiène et de sécurité

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres. Pour cela, il doit respecter les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi que les mesures d'hygiène.


Art. 4 - Conformité des locaux d'accueil au public

L'Institut Societhique veille à la conformité des lieux dans le cadre de l'organisation de ses propres stages.

Dans le cadre ou l'Institut Societhique est le prestataire de son client, le partenaire client est tenu responsable du contrôle de la conformité des lieux d'accueil pour les interventions.


Art. 5 - Maintien en bon état du matériel

Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d'utiliser le matériel conformément à son objet : l'utilisation du matériel à d'autres fins, notamment personnelles est interdite. Suivant la formation suivie, les stagiaires peuvent être tenus de consacrer le temps nécessaire à l'entretien ou au nettoyage du matériel.


Art. 6 - Utilisation des machines et du matériel

Les outils et les machines ne doivent être utilisés qu'en présence d'un formateur et sous surveillance. Toute anomalie dans le fonctionnement des machines et du matériel et tout incident doivent être immédiatement signalés au formateur qui a en charge la formation suivie.


Art. 7 - Consigne d’incendie

Les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affiliés dans les locaux de l'organisme de manière à être connus de tous les stagiaires.